Philippe KENEL, Dr. iur., Ph. D, LLM (Université Libre de Bruxelles)

Associé
Langues
    Français, Anglais, Allemand
Admission au barreau

Vaud (1992)

Avocat communautaire au Barreau de Bruxelles (1997)

Contact

pkenel@pplex.ch

+41 21 721 04 40
+32 2 675 26 93

+41 21 728 22 00

Philippe est spécialisé dans la planification fiscale, successorale et patrimoniale, et plus particulièrement dans la délocalisation des personnes fortunées en Suisse et en Belgique. Il est également fondateur et responsable de notre bureau de Bruxelles.

Education

  • Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Privatrecht à Hambourg, Institut of Advanced Legal Studies à Londres (1994-1995)
  • Bourse pour chercheur avancé du Fonds national suisse de la recherche scientifique (1994)
  • Université Libre de Bruxelles (LLM en droit européen, 1993)
  • Bourse de l’Université de Lausanne (1992)
  • Bourse de la Fondation Fleuret (1986)
  • Université de Lausanne (licence en sciences politiques, 1984, licence en droit, 1985; doctorat en droit, 1992)

Postes occupés

  • Associé, PYTHON (1999 à ce jour)
  • Collaborateur, PYTHON (1995-1998)
  • Collaborateur, Lenz & Staehelin (1993-1994)
  • Stagiaire, cabinet de Mes Claude Reymond, Pierre Ramelet, Alexandre Bonnard, Jean- Paul Maire, Olivier Freymond et Jean-Luc Tschumy à Lausanne (1990-1992)
  • Conseiller juridique de l’Office cantonal de contrôle des habitants et de la police des étrangers du Canton de Vaud (1986-1988)

Affiliations à des associations

  • Président de la Chambre de Commerce Suisse pour la Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg (2007 à ce jour)
  • Président de la Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme (Licra) en Suisse (2012 à ce jour)
  • Président de la Fondation Marc Jurt (2008 à ce jour)

Classements

  • 2018

  • Best Lawyers, Switzerland, 2018, Wealth Management Practice (2017)
  • Swiss Who’s Who (2015-2016, 2017-2018)
  • Bilan, l’une des 300 personnalités les plus influentes de Suisse (2010, 2012, 2013)
  • Nommé par le journal L’Hebdo au Forum des 100

Choix de publications

  • Assistance administrative internationale en matière fiscale : les demandes groupées, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2017-2018, pp. 42-44
  • La planification successorale à l’heure de l’internationalisation, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2017-2018, pp. 25-27
  • Les nouvelles règles applicables à l’imposition d’après la dépense, in Notalex, 2/16, pp. 39 à 54
  • L’imposition d’après la dépense, in Revue européenne et internationale de droit fiscal 2016 1, pp. 60 à 66
  • Relations fiscales franco-suisses : état des lieux, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2015-2016, pp. 50-54
  • Délocalisation et investissements des personnes fortunées étrangères en Suisse et en Belgique, Lausanne 2014
  • La France peut-elle exclure unilatéralement du champ d’application de la convention franco-suisse les personnes imposées d’après la dépense ?, en collaboration avec Me Jérôme Queyroux, in Notalex, 2/13, pp. 80 à 89
  • Le trust : quelle utilité en droit suisse ?, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2010-2011, pp. 36-38
  • Secret bancaire : une stratégie pour la Suisse, in Le Temps, 30.04.2010, p. 18
  • Les exigences légales relatives à la durée du séjour en Suisse d’un ressortissant étranger imposé d’après la dépense, in Notalex, 1, 2010, pp. 26-32
  • La donation de valeurs mobilières : outil de planification successorale, en collaboration avec Katia Gevaert, Bruxelles 2006
  • Le contrat d’agence commerciale en Europe, en collaboration avec Thomas Steinmann et Imogen Billotte, Zürich 2005
  • L’imposition d’après la dépense : un outil essentiel de promotion économique pour la Suisse, in Mélanges publiés par l’Association des Notaires Vaudois à l’occasion de son centenaire, Genève 2005, pp. 391-408
  • Les différents types d’autorisation de séjour pour les ressortissants d’Etats tiers, les différents types d’autorisation de séjour pour les ressortissants communautaires, l’imposition à la source et à la dépense, acquisition d’immeubles par des personnes à l’étranger, in Etranger en Suisse, Lausanne 2002
  • Application nationale du droit européen de la concurrence (rapport suisse), in XVIII congrès de la Fédération internationale de droit européen (Stockholm 3-6 juin 1998), pp. 257-264
  • Le droit par les cas – Les contrats, en collaboration avec Anne-Catherine Lyon, Lausanne, 1996
  • La responsabilité pénale des personnes morales en droit anglais. Un modèle pour la Suisse ?, Collection Comparativa, Genève 1991 (Thèse de doctorat)
  • Les conséquences de l’intégration européenne sur la politique suisse en matière de main-d’œuvre étrangère, in La Suisse et son avenir européen, Lausanne 1989, pp. 131-138
  • Le droit suisse de la police des étrangers, in La main-d’œuvre étrangère, Lausanne, 1989 (mises à jour annuelles de 1990 à 2001), pp. 1-180

Conférences

  • Orateur au séminaire « Le transfert de résidence fiscale en Suisse depuis la Belgique? » organisé par Academy & Finance à Bruxelles (avril 2017)
  • Orateur au séminaire « La réforme des forfaits fiscaux » organisé par Academy & Finance à Genève (octobre 2016)
  • «La nouvelle convention de double imposition belgo-suisse» organisée par la Chambre de Commerce Suisse pour la Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg à Bruxelles (novembre 2014)
  • «Quelles stratégies face à la surenchère fiscale?» organisée par l’Institut libéral et l’AGEFI (mars 2014)
  • « Les nouvelles règles suisses en matière de planification patrimoniale et fiscale» organisée par la Chambre de Commerce Suisse pour la Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg à Luxembourg (juin 2013)
  • Orateur au séminaire « L’expatriation fiscale en Suisse pour les Français : mode d’emploi » », organisé par Academy & Finance à Luxembourg (mars 2013)
  • « La politique en matière d’échange de renseignements fiscaux : présent et futur », organisée par l’Association de juristes d’affaires internationaux à Genève (janvier 2011)
  • Orateur au séminaire « Quelle stratégie fiscale pour les clients fortunés français ? » organisé par Academy et Finance à Genève (novembre 2010)
  • « L’imposition d’après la dépense », 4ème Journée romande des courtiers, organisée par la SVIT Swiss Real Estate School SA à Lausanne (décembre 2009)
  • « Lump Sum Taxation : Expatriation ; Domiciliation », organisée par l’Association des Banques étrangères en Suisse à Zürich (novembre 2008)
  • « Stratégies fiscales internationales », organisée par l’Association des Diplômés HEC à Divonne (septembre 2008)
  • « The taxation of trust in Switzerland and the Hague Convention », organisée par l’Association des Banques étrangères en Suisse à Genève (novembre 2007)
  • Orateur au séminaire « Lump sum taxation in Switzerland », organisé par l’AIJA (Association Internationale des Jeunes Avocats) à Verbier (avril 2007)
  • « Le secret bancaire suisse: mythe et réalité » organisée par le Collège d’Europe à Bruges (février 2002)
  • « Quelle Suisse pour quelle Europe ? » organisée par la Municipalité de Lausanne, le Conseil pour le développement économique du Canton de Vaud, la Fondation Jean Monnet pour l’Europe, le Centre de recherches européennes et la section vaudoise de l’Union européenne de Suisse (décembre 1993)
  • « La construction de l’Europe: un état d’esprit » organisée par la Municipalité de Lausanne, l’Office vaudois pour le développement du commerce et de l’industrie, la Fondation Jean Monnet pour l’Europe, le Centre de recherches européennes et la section vaudoise de l’Union européenne de Suisse (mai 1986)