Philippe Kenel

Dr. iur., Ph. D, LLM (Université Libre de Bruxelles)

LanguesFrançais, Anglais, Allemand
Entité & Adresse

Python | Avocats
Pully/Lausanne, Av. C. F. Ramuz 80
Genève, Rue Charles-Bonnet 2
Bruxelles, Rue du Mail 13-15

Admission au barreau

Vaud (1992)
Avocat communautaire au Barreau de Bruxelles (1997)

Profil

Philippe est spécialisé dans la planification fiscale, successorale et patrimoniale, et plus particulièrement dans la délocalisation des personnes fortunées en Suisse et en Belgique. Il est également fondateur et responsable de notre bureau de Bruxelles. (www.philippekenel.ch)

Education

Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Privatrecht à Hambourg, Institut of Advanced Legal Studies à Londres (1994-1995)

Bourse pour chercheur avancé du Fonds national suisse de la recherche scientifique (1994)

Université Libre de Bruxelles (LLM en droit européen, 1993)

Bourse de l’Université de Lausanne (1992)

Université de Lausanne (licence en sciences politiques, 1984, licence en droit, 1985; doctorat en droit, 1992)

Bourse de la Fondation Fleuret (1986)

Médaille d’argent Robert Schumann de la Foundation F.V.S. de Hambourg (1983)

Postes occupés

Associé, Python (1999 à ce jour)

Collaborateur, Python (1995-1998)

Collaborateur, Lenz & Staehelin (1993-1994)

Stagiaire, cabinet de Mes Claude Reymond, Pierre Ramelet, Alexandre Bonnard, Jean- Paul Maire, Olivier Freymond et Jean-Luc Tschumy à Lausanne (1990-1992)

Conseiller juridique de l’Office cantonal de contrôle des habitants et de la police des étrangers du Canton de Vaud (1986-1988)

Affiliations à des associations

Président de la Chambre de Commerce Suisse pour la Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg (2007 à ce jour)

Président de la Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme (Licra) en Suisse (2012 à ce jour)

Membre du Conseil de la Fondation Béjart Ballet Lausanne (2018 à ce jour)

Membre du Conseil de la Fondation Visions du Réel et Président du Club des Mécènes (2021 à ce jour)

Membre du Conseil de la Fondation Jean Monnet

Choix de publications

Imposition d’après la dépense: le calcul de contrôle, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2021-2022, p. 38

Les nouvelles règles de droit suisse en matière de réserves héréditaires, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2021-2022, p. 54

Sociétés immobilières – une attractivité retrouvée ?, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2021-2022, p. 19

L’évaluation des titres non cotés dans le cadre de l’impôt sur la fortune, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2021-2022, p. 44

Le droit par les cas - Les contrats, en collaboration avec Anne Catherine-Lyon, 254 p., Lausanne, 2020

De l’utilité des donations en droit fiscal suisse, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2020-2021, p. 47

L’impôt sur les successions dans les relations entre la Suisse et le Royaume-Uni, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2020-2021, p. 47

Statut et utilité du trust en Suisse, en collaboration avec Marc Angst (Gestrust SA), in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2020-2021, p. 35

La notion d’ "absence d’activité lucrative en Suisse" en matière d’imposition d’après la dépense, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2020-2021, p. 30

Obligation de déclaration des montages fiscaux transfrontières agressifs, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2019-2020, p. 40

Imposition d’après la dépense et assistance administrative en matière fiscale, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2019-2020, p. 32

Dans quel Etat se délocaliser, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2018-2019, p. 110

Les relations fiscales belgo-suisses relatives aux personnes fortunées, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2019-2020, p. 118

Imposition d’après la dépense et assistance administrative en matière fiscale, in Notalex, 3/19, pp. 107 à 118

L’imposition d’après la dépense en Suisse, in Revue Générale du Contentieux Fiscal, (RGCF), 2018/6 Novembre-Décembre, pp. 489 à 507

De l’intérêt de nommer un exécuteur testamentaire, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2018-2019, p. 125

Développements récents en matière d’imposition d’après la dépense, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2018-2019, p. 35 

Assistance administrative internationale en matière fiscale, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2018-2019, p. 16

Assistance administrative internationale en matière fiscale : les demandes groupées, en collaboration avec Daniel Gatenby, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2017-2018, pp. 42-44

La planification successorale à l’heure de l’internationalisation, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2017-2018, pp. 25-27

Les nouvelles règles applicables à l’imposition d’après la dépense, in Notalex, 2/16, pp. 39 à 54

L’imposition d’après la dépense, in Revue européenne et internationale de droit fiscal 2016 1, pp. 60 à 66

Relations fiscales franco-suisses : état des lieux, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2015-2016, pp. 50-54

Délocalisation et investissements des personnes fortunées étrangères en Suisse et en Belgique, Lausanne 2014

La France peut-elle exclure unilatéralement du champ d’application de la convention franco-suisse les personnes imposées d’après la dépense ?, en collaboration avec Me Jérôme Queyroux, in Notalex, 2/13, pp. 80 à 89

Le trust : quelle utilité en droit suisse ?, in Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL), 2010-2011, pp. 36-38

Secret bancaire : une stratégie pour la Suisse, in Le Temps, 30.04.2010, p. 18

Les exigences légales relatives à la durée du séjour en Suisse d’un ressortissant étranger imposé d’après la dépense, in Notalex, 1, 2010, pp. 26-32

La donation de valeurs mobilières : outil de planification successorale, en collaboration avec Katia Gevaert, Bruxelles 2006

Le contrat d’agence commerciale en Europe, en collaboration avec Thomas Steinmann et Imogen Billotte, Zürich 2005

L’imposition d’après la dépense : un outil essentiel de promotion économique pour la Suisse, in Mélanges publiés par l’Association des Notaires Vaudois à l’occasion de son centenaire, Genève 2005, pp. 391-408

Les différents types d’autorisation de séjour pour les ressortissants d’Etats tiers, les différents types d’autorisation de séjour pour les ressortissants communautaires, l’imposition à la source et à la dépense, acquisition d’immeubles par des personnes à l’étranger, in Etranger en Suisse, Lausanne 2002

Application nationale du droit européen de la concurrence (rapport suisse), in XVIII congrès de la Fédération internationale de droit européen (Stockholm 3-6 juin 1998), pp. 257-264

Le droit par les cas – Les contrats, en collaboration avec Anne-Catherine Lyon, Lausanne, 1996

La responsabilité pénale des personnes morales en droit anglais. Un modèle pour la Suisse ?, Collection Comparativa, Genève 1991 (Thèse de doctorat)

Les conséquences de l’intégration européenne sur la politique suisse en matière de main-d’œuvre étrangère, in La Suisse et son avenir européen, Lausanne 1989, pp. 131-138

Le droit suisse de la police des étrangers, in La main-d’œuvre étrangère, Lausanne, 1989 (mises à jour annuelles de 1990 à 2001), pp. 1-180

Classements

2018
2018
Best Lawyers, Switzerland, 2018, Wealth Management Practice (2017)
Swiss Who’s Who (2015-2016, 2017-2018, 2019-2020)
Bilan, l’une des 300 personnalités les plus influentes de Suisse (2010, 2012, 2013)
Nommé par le journal L’Hebdo au Forum des 100

Conférences

Orateur à la « Table finance » sur le thème « Les relations fiscales belgo-suisses » organisée par le Cercle de Lorraine à Bruxelles (octobre 2018)

Chairman et orateur au séminaire « Les concepteurs de montages fiscaux dans le viseur de l’UE (proposition de directive du 21 juin 2017) Quel impact sur les professionnels suisses ? Proposition de Directive de la Commission Européenne sur la communication de certains montages fiscaux potentiellement agressifs aux administrations fiscales nationales : quels montages et quels professionnels sont visés ? » organisé par Academy & Finance (novembre 2017)

Orateur au séminaire « Le transfert de résidence fiscale en Suisse depuis la Belgique? » organisé par Academy & Finance à Bruxelles (avril 2017)

Orateur au séminaire « La réforme des forfaits fiscaux » organisé par Academy & Finance à Genève (octobre 2016)

«La nouvelle convention de double imposition belgo-suisse» organisée par la Chambre de Commerce Suisse pour la Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg à Bruxelles (novembre 2014)

«Quelles stratégies face à la surenchère fiscale?» organisée par l’Institut libéral et l’AGEFI (mars 2014)

« Les nouvelles règles suisses en matière de planification patrimoniale et fiscale» organisée par la Chambre de Commerce Suisse pour la Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg à Luxembourg (juin 2013)

Orateur au séminaire « L’expatriation fiscale en Suisse pour les Français : mode d’emploi » », organisé par Academy & Finance à Luxembourg (mars 2013)

« La politique en matière d’échange de renseignements fiscaux : présent et futur », organisée par l’Association de juristes d’affaires internationaux à Genève (janvier 2011)

Orateur au séminaire « Quelle stratégie fiscale pour les clients fortunés français ? » organisé par Academy et Finance à Genève (novembre 2010)

« L’imposition d’après la dépense », 4ème Journée romande des courtiers, organisée par la SVIT Swiss Real Estate School SA à Lausanne (décembre 2009)

« Lump Sum Taxation : Expatriation ; Domiciliation », organisée par l’Association des Banques étrangères en Suisse à Zürich (novembre 2008)

« Stratégies fiscales internationales », organisée par l’Association des Diplômés HEC à Divonne (septembre 2008)

« The taxation of trust in Switzerland and the Hague Convention », organisée par l’Association des Banques étrangères en Suisse à Genève (novembre 2007)

Orateur au séminaire « Lump sum taxation in Switzerland », organisé par l’AIJA (Association Internationale des Jeunes Avocats) à Verbier (avril 2007)

« Le secret bancaire suisse: mythe et réalité » organisée par le Collège d’Europe à Bruges (février 2002)

« Quelle Suisse pour quelle Europe ? » organisée par la Municipalité de Lausanne, le Conseil pour le développement économique du Canton de Vaud, la Fondation Jean Monnet pour l’Europe, le Centre de recherches européennes et la section vaudoise de l’Union européenne de Suisse (décembre 1993)

« La construction de l’Europe: un état d’esprit » organisée par la Municipalité de Lausanne, l’Office vaudois pour le développement du commerce et de l’industrie, la Fondation Jean Monnet pour l’Europe, le Centre de recherches européennes et la section vaudoise de l’Union européenne de Suisse (mai 1986)