Jean-Yves Rebord

Dr. iur.

LanguesFrançais, Anglais
Entité & Adresse

Python | Avocats
Sion, Av. de la Gare 28
Genève, Rue Charles-Bonnet 2

Admission au barreau

Genève (2007)

Profil

Jean-Yves est spécialisé dans les investissements collectifs, en particulier les investissements immobiliers. Ses clients sont essentiellement composés de banques et d’autres intermédiaires financiers sous la supervision de la FINMA et d’institutions de prévoyance. Jean-Yves possède également une vaste expertise en financement bancaire et en contentieux lié au recouvrement de fonds. Il est membre de plusieurs conseils d’administration.

Education

Université de Fribourg (Doctorat en droit, Magna Cum Laude, 2002-2008)

Université de Fribourg (Licence en droit, 1995-1999)

Postes occupés

Associé, PYTHON (2015 à ce jour)

Membre du conseil d’administration de StoneEdge SICAV, un placement collectif immobilier, depuis 2017

Membre du conseil d’administration de Real Estate Investment Solutions SA, un conseiller en matière de structuration immobilière, depuis 2017

Membre du conseil d’administration de TrustStone real estate SICAV, un placement collectif immobilier, depuis 2019

Membre du conseil d’administration d’Iteram Capital SA, un gestionnaire de placements collectifs étrangers, depuis 2019

Membre du conseil d’administration de PMCH SA, une société qui exploite une plateforme de trading pour placements collectifs immobiliers non cotés, depuis 2020

Membre du conseil d’administration de GMG Asset Mangement SA, une société de gestion de fortune collective, depuis 2021

Membre du conseil d’administration de Mountain Resort Real Estate Fund SICAV, un placement collectif immobilier, depuis 2021

Collaborateur, PYTHON (2009 à 2015)

Collaborateur, Baker & McKenzie (2007-2009)

Stagiaire, Baker & McKenzie (2005-2006)

Juriste, Credit Suisse (2001-2004)

Stagiaire, Banque Darier & Hentsch (2000)

Affiliations à des associations

Association Suisse des professionnels de la titrisation immobilière

Choix de publications

Commentaire Romand de l’article 69 de la Loi fédérale sur les services financiers, 2021, co-écrit avec Me de Gottrau 

Placements collectifs et droits de mutation : deux mondes qui commencent à se comprendre, Immoday,ch, 2021

Quelques aspects réglementaires du négoce des parts de fonds immobiliers, Immosay.ch, 2021

Intégration des facteurs ESG pour les placements collectifs immobiliers, Immoday.ch, 2020

Transformation d’une SICAF immobilière en SICAV immobilière L-QIFs, Immoday.ch, 2020

Sociétés en commandite de placements collectifs immobilières, quo vadis après la révision de la loi sur les placements collectifs de capitaux? Revue suisse du droit des affaires et du marché financier (RSDA / SZW) 5/2013, pp. 367 ss, en collaboration avec Olivier Klunge

Entrée en vigueur de l’ordonnance sur les fondations de placement et modification de la réglementation sur les placements collectifs de capitaux, quelle application du principe « même activité, mêmes risques, mêmes règles  » pour les placements collectifs immobiliers?, Revue suisse du droit des affaires et du marché financier RSDA 4/2013, pp. 275 ss, en collaboration avec Olivier Klunge

La réglementation des placements collectifs immobiliers, thèse de doctorat réalisée à l’Université de Fribourg, 2009

Classements

2020
2020
2019
2019
2018
2018
2017
2017

Conférences

Conférencier invité, HEC-Lausanne, Le rôle et l’avocat en matière de placements collectifs immobiliers, 2015 et 2016

Share deal entre sociétés immobilières et SICAV immobilières, Montreux, décembre 2016

Maître de conférences à USPI Formation dans le cadre de la formation IMMOCAPITAL depuis 2015

Cas représentatifs

Obtentions de diverses autorisations en faveur de gestionnaires de placements collectifs, SICAV immobilières, fonds de placements immobiliers, représentants et distributeurs de placements collectifs étrangers

PYTHON‘s range of services include handling regulatory matters such as licensing subsidiaries and investment schemes, assisting with anti-money laundering implementations, international compliance, litigation, investigations, contracts and financial transactions. Jean-Yves Rebord is one of the main contacts.

 

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